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Éditeur du site

Le site [____] est édité par :
 

  • Dénomination sociale : International Private Genealogy Research

  • Nom commercial : [____]

  • Forme juridique : SASU au capital de [____] €

  • Siège social : 6 place Gailleton, 69002 Lyon, France

  • RCS Lyon – SIREN : 989 340 419

  • N° de TVA intracommunautaire : FR 40 989 340 419

  • Téléphone : [____]

  • E-mail : [____]


Directeur de la publication
[____], en qualité de Président.

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Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.

Adresse : [____]
Site : www.wix.com

Activité réglementée (à conserver uniquement si applicable)
Agent de recherches privées autorisé par le CNAPS – n° d’autorisation : [____]

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant, en vue de la résolution amiable d’un litige :
 

  • Nom du médiateur : [____]

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  • Site internet : [____]


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L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de International Private Genealogy Research, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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