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Le site [____] est édité par :
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Dénomination sociale : International Private Genealogy Research
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Nom commercial : [____]
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Forme juridique : SASU au capital de [____] €
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Siège social : 6 place Gailleton, 69002 Lyon, France
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RCS Lyon – SIREN : 989 340 419
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N° de TVA intracommunautaire : FR 40 989 340 419
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E-mail : [____]
Directeur de la publication
[____], en qualité de Président.
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Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
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Activité réglementée (à conserver uniquement si applicable)
Agent de recherches privées autorisé par le CNAPS – n° d’autorisation : [____]
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Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant, en vue de la résolution amiable d’un litige :
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Nom du médiateur : [____]
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Site internet : [____]
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